Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D 3
Numéro de dépôt :
1295049
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
Présentation de la marque D 3
Déposée le 31 octobre 1984 par monsieur DESMEDT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295049.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D 3 est expirée depuis le 31 octobre 1994.
DESMEDT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23